Marque enregistrée - Marque en vigueur

SOUVIENS-TOI
CAPA DRAMA

Numéro de dépôt :
4405109
Date de dépôt :
16/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2027
SOUVIENS-TOI de CAPA DRAMA

Présentation de la marque SOUVIENS-TOI

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2017 par CAPA DRAMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOUVIENS-TOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017.

Le déposant est CAPA DRAMA domicilié(e) 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS domicilié(e) 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.

La marque SOUVIENS-TOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4405109.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOUVIENS-TOI arrivera à expiration en date du 16 novembre 2027.

CAPA DRAMA a également déposé les autres marques suivantes : ÇA DECOIFFE , BRAQUO , CODE NOIR , UN HOMME ORDINAIRE , GRAND HÔTEL VASSEUR , UN HOMME PARFAIT , PAUL SAUVAGE , 24 heures dans le monde , TV2F , BLACK CODE


CAPA DRAMA - 80 rue de la Croix Nivert - 75015 - PARIS - France


TMARK CONSEILS, Monsieur François DESCHAMPS - 9 avenue Percier - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Appareils pour l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques; disques acoustiques; disques compacts; disques optiques; cassettes vidéo et disques vidéo ; enregistrements vidéo ; bandes vidéo; cédéroms; films fournis à partir de sites web internet; DVD; publications électroniques fournies en ligne sur l'internet; films cinématographiques ;

Papier et carton; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie et articles de bureau, à l'exception des meubles; instruments d'écriture, objets d'art gravés, peints ou lithographiés; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour artistes et matériel de dessin; pinceaux; matériel d'instruction ou d'enseignement; feuilles, films et sacs papier ou en matière plastique pour l'empaquetage et le conditionnement; caractères d'imprimerie, clichés ;

Vêtements, chaussures, chapellerie, ceintures, gants ;

Jeux, jouets; appareils de jeux vidéo; articles de gymnastique et de sport ;

Diffusion de films, de programmes audiovisuels; diffusion de films par réseaux numériques ou télématiques de communication; fourniture d'accès en libre services à des réseaux numériques ou télématiques de communication; diffusion de films et de programmes audiovisuels par voie électronique; communications par terminaux d'ordinateurs; services de téléchargement de programmes audiovisuels ; diffusion de programmes audiovisuels interactifs ou non ; transmission de données, d'images et son; téléchargement de sons et images par Internet et d'autres réseaux de télécommunications; transmission d'informations concernant des services de divertissement, par Internet et autres réseaux de communication ; Services de communication à savoir agences de presse et d'informations (nouvelles) ; Emissions radiophoniques ou télévisés ;

Divertissements ; production de films; production de films sur bandes vidéo; production de programmes audiovisuels; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; service de studios d'enregistrement ; studios de cinéma ; location de films cinématographiques et de bandes vidéo; production de films cinématographiques et de programmes radiophoniques et télévisés; information en matière de divertissement ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Publication et édition de textes (autres que publicitaires) ; publication et édition de livres, de journaux, de magazines et de périodiques ;

Services technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels.